• Condition Générales de Ventes

  • Statut : Professionnel
    Nom de la société : Le Coffret de Mélusine
    n°SIRET:532 122 470 00018
    Marque et modèles déposés auprès de l'INPI n° de dépot:3797247

    Le vendeur ne pourra être tenu être tenu responsable des retards de livraison éventuels dus à La Poste.
    Si, malgré tout le soin apporté à leur confection, les créations ne vous conviennent pas, elles peuvent être retournées sous 14  jours, dans leur emballage, sans avoir été portées ni détériorées, elles vous seront alors remboursées (hors frais de port).
    NB : cette obligation ne s'applique PAS aux articles ayant été commandés et/ou réalisés sur mesure et selon les spécifications du client
    (Ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001 art. 5 et art. 12 Journal Officiel du 25 août 2001).

    Toute commande implique l'acceptation des CGV sans aucunes conditions